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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMBARD
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TOPSEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPSEAL
CHAMBARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3349142
Date de dépôt :
25/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/03/2015
TOPSEAL de CHAMBARD

Présentation de la marque TOPSEAL

Déposée le 25 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) CHAMBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TOPSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBARD domicilié(e) 19 Villa Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 501 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

La marque TOPSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSEAL est expirée depuis le 25 mars 2015.

CHAMBARD a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBARD , ONE PASS , VERTICUVE , CHAMBARD CONSEIL , Znp , climaroute , OTOMORQ


CHAMBARD Société Anonyme - 19 Villa Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 060501822


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Engins (machines) pour la confection ou la réfection des chaussées. Service de réalisation, de réparation ou de maintenance de revêtements routiers ; entretien des chaussées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.